Plan standard gratuit
Consultation personnelle uniquement. Il ne peut pas servir directement à l’exécution, être revendu, diffusé ou modifié.
UTILISER LES PLANS EN TOUTE CLARTÉ
Vous achetez un droit d’utilisation pour votre projet.
HOUSE BUILDING SARL conserve les droits intellectuels sur ses modèles. La licence précise ce que vous pouvez faire avec le dossier reçu.
Licence standard
Un acheteur, une parcelle et une construction. Le dossier peut être transmis aux professionnels intervenant sur ce chantier.
Projet adapté
La licence concerne la parcelle déclarée et la version adaptée par HOUSE BUILDING SARL.
Ce qui reste interdit
Revente, partage public, constructions multiples, suppression des filigranes, reproduction commerciale, transmission des fichiers sources et utilisation au nom d’un autre client.
Protection du dossier
Nom de l’acheteur, numéro de commande, code du modèle, date, filigrane et signature numérique peuvent apparaître dans le PDF.
Responsabilité technique
Un modèle standard doit être vérifié et, si nécessaire, adapté au terrain, au sol, aux règles d’urbanisme et aux contraintes structurelles avant exécution. Les études de sol, notes de calcul et plans de structure sont des prestations distinctes sauf mention contraire.
Besoin d’une adaptation ?
Après l’achat, présentez votre terrain à notre équipe depuis votre espace client.
Ouvrir mon espaceCette page constitue une synthèse fonctionnelle. Les conditions générales définitives devront être validées juridiquement avant l’ouverture publique des ventes.